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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Beaumont-du-Lac
Vie Publique/Vie Locale
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20156217
Mairie de Beaumont-du-Lac
Copie de documents relatifs à leur concession perpétuelle dans le cimetière communal,...
04/02/2016
Favorable
Sans objet/Inexistant
Vie Publique/Vie Locale