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Mairie de Bartrès

  • Avis 20156201
    Mairie de Bartrès
    Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
    04/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
  • Avis 20143846
    Mairie de Bartrès
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
    13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Installations classées
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/11/2014 1 04/02/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Installations classées 1 Subvention

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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