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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Barquet
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Inexistant
Avis 20131239
Mairie de Barquet
Copie de l'intégralité des documents permettant au conseil municipal d'accepter des études et...
28/03/2013
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Énergies renouvelables