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Mairie de Barneville-Carteret Eau

  • Avis 20150848
    Mairie de Barneville-Carteret
    Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...
    02/04/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Gestion domaniale

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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