Recherche - CADA

Mairie de Barneville-Carteret Favorable

Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret

Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20144645
Mairie de Barneville-Carteret

Copie de la liste des titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) au bassin à...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale