Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Barneville-Carteret
Gestion domaniale
Irrecevable/Imprécise
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...
02/04/2015
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Eau