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Mairie de Barizey Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20131964
    Mairie de Barizey
    Copie des documents suivants : 1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
    14/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi
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