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Mairie de Bagnères-de-Luchon Culture

  • Avis 20154607
    Mairie de Bagnères-de-Luchon
    Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par la commune autorisant les dépenses...
    05/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Contrats administratifs
  • Avis 20153870
    Mairie de Bagnères-de-Luchon
    Communication de la liste des élèves de l'école élémentaire privée de Sainte-Marie résidant sur...
    24/09/2015 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Contrats administratifs 1 Effectif

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
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