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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie d'Yvias
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Irrecevable/Imprécise
Avis 20141290
Mairie d'Yvias
Copie des documents suivants : 1) la carte communale comportant : a) le rapport de...
29/04/2014
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale