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Mairie d'Uchaud Favorable

  • Avis 20163759
    Mairie d'Uchaud
    Copie de l'avis favorable délivré le 25 août 1979 par le maire de la commune concernant le...
    06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20184249
    Mairie d'Uchaud
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les deux...
    31/03/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 31/03/2019

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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