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Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

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Séances

3 31/12/2020 2 30/07/2015 2 10/12/2020 2 07/01/2021 2 31/05/2021 1 06/06/2013 1 25/07/2013 1 24/10/2013 1 13/11/2014 1 05/03/2015

Mots-clés

3 Budgets et comptes 3 POS-PLU 2 Eau 2 Effectif 2 Marché public 2 Organisation des services 2 Permis de construire 2 Subvention 2 Territoriale 1 Archives

Thèmes

3 Agriculture 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 4 Economie 4 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 4 Industrie 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 7 Vie Locale

Conclusions

8 Favorable 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

18 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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