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Mairie d'Orgeval POS-PLU

  • Avis 20142004
    Mairie d'Orgeval
    Copie des documents suivants concernant son client : 1) le rapport de présentation et ses...
    19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20193003
    Mairie d'Orgeval
    Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/06/2014 1 31/12/2019

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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