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Mairie d'Orange Favorable/Environnement

  • Avis 20230209
    Mairie d'Orange
    16/02/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau POS-PLU
  • Avis 20235599
    Mairie d'Orange
    02/11/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/02/2023 1 02/11/2023

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Eau 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire
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