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Mairie d'Onnaing Affaire courante

  • Avis 20212156
    Mairie d'Onnaing
    Communication, de préférence par voie électronique des documents suivants : 1) les études et...
    06/05/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20203149
    Mairie d'Onnaing
    Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut à ses frais par voie postale, de...
    29/10/2020 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 06/05/2021

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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