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Mairie d'Hazebrouck Sans objet/Inexistant

  • Avis 20164655
    Mairie d'Hazebrouck
    Copie du courrier adressé par l'adjoint au maire, Monsieur X X, à Monsieur X, l'autorisant à...
    01/12/2016 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et réglementation
  • Avis 20160607
    Mairie d'Hazebrouck
    Communication de l'acte matériel par lequel le conseil municipal de la ville d'Hazebrouck a...
    14/04/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
  • Avis 20132858
    Mairie d'Hazebrouck
    Copie du permis de lotir LT 5929502A0006 concernant le lotissement situé rue des Tennis.
    12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 14/04/2016 1 01/12/2016

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Politique et réglementation 1 Territoriale

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
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