Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Ezanville
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20135364
Mairie d'Ezanville
Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...
30/01/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale