CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Eyguières Environnement

  • Avis 20191560
    Mairie d'Eyguières
    Copie de l'étude d'impact environnementale concernant les projets prévus sur l'aérodrome et le karting.
    07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20203395
    Mairie d'Eyguières
    Communication, en sa qualité d'élu, des documents techniques de la démolition de l'école Nicaise.
    19/11/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/11/2019 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Amiante 1 Pollution

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page