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Mairie d'Etaples-sur-Mer Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

  • Avis 20162799
    Mairie d'Etaples-sur-Mer
    Communication de l'arrêté de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine du chemin des prés.
    23/06/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20140988
    Mairie d'Etaples-sur-Mer
    Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS : 1) le registre de...
    10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 23/06/2016

Mots-clés

2 Zones d’activités 1 POS-PLU

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
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