CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Epinay-sur-Orge Affaire courante

  • Avis 20151605
    Mairie d'Epinay-sur-Orge
    Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20144061
    Mairie d'Epinay-sur-Orge
    Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
    13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/11/2014 1 07/05/2015

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page