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Mairie d'Ecrouves Vie Publique

  • Avis 20154303
    Mairie d'Ecrouves
    Communication, par envoi postal, des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs à...
    08/10/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20203116
    Mairie d'Ecrouves
    1) communication des documents suivants : a) les statuts ainsi que le compte rendu de la...
    29/10/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 29/10/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Liste électorale 1 Marché public

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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