Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie d'Avignon Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
2
›
»

Résultats 81 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

2 12/09/2013 1 04/07/2013 1 24/07/2014 1 07/05/2015 1 09/07/2015 1 04/02/2016 1 07/07/2016 1 15/12/2016 1 26/01/2017 1 06/07/2017

Mots-clés

4 Marché public 4 Risques naturels 3 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 2 Hydrologie 2 Permis de construire 2 Territoriale 1 Association 1 Carrière 1 Etat civil

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Economie 3 Environnement 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales

Conclusions

9 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support