Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Affaire courante
Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...
25/04/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire