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Mairie d'Asnières-sur-Seine Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165060
    Mairie d'Asnières-sur-Seine
    Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au permis...
    12/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20181432
    Mairie d'Asnières-sur-Seine
    Copie de documents relatifs au projet de construction d'un programme immobilier à l'emplacement...
    12/07/2018 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
  • Avis 20140670
    Mairie d'Asnières-sur-Seine
    Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.
    13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 12/01/2017 1 12/07/2018

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
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