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Documentation de l'API
Pertinence
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Séance
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Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Sans objet/Communiqué
Avis 20200312
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, au format numérique sans frais, par courrier électronique, des documents suivants...
30/06/2020
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire