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Mairie d'Artemare Favorable

Avis 20212386
Mairie d'Artemare

Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants pour l’exercice...

27/05/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20204487
Mairie d'Artemare

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...

28/02/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Marché public

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 27/05/2021

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué