Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Archigny
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Sans objet/Inexistant
Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le projet...
19/06/2014
Sans objet/Inexistant
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU