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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie d'Archigny
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le projet...
19/06/2014
Sans objet/Inexistant
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU