CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Arcachon Partenariat public-privé

  • Conseil 20162789
    Mairie d'Arcachon
    Caractère communicable du rapport annuel 2015 concernant le contrat de partenariat public-privé...
    22/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
  • Avis 20163551
    Mairie d'Arcachon
    Communication du rapport annuel au titre de l'année 2015 concernant le contrat de partenariat...
    15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
  • Conseil 20182433
    Mairie d'Arcachon
    Caractère communicable du projet de contrat de partenariat public-privé adressé aux candidats et...
    27/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf inachevé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2016 1 22/09/2016 1 27/09/2018

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page