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Mairie d'Arès Eau

  • Avis 20160885
    Mairie d'Arès
    Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
    31/03/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
  • Avis 20163534
    Mairie d'Arès
    Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
    15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2016 1 15/09/2016

Mots-clés

1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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