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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

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Séances

2 21/11/2013 1 24/01/2013 1 21/02/2013 1 14/05/2013 1 25/07/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 29/04/2014 1 04/09/2014 1 05/03/2015

Mots-clés

4 Contrats administratifs 4 Gestion domaniale 3 Budgets et comptes 3 Permis de construire 2 Délégation de service public 2 Liste électorale 2 Marché public 1 Eau 1 Effectif 1 Politique et mesures de sécurité

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Vie Publique 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 7 Economie 7 Industrie

Conclusions

9 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

18 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué

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