Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Annemasse
Formation professionnelle
Territoriale
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20200792
Mairie d'Annemasse
Communication d'une attestation de formation officielle « couvrant la période du 01/01/2019 au...
29/10/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
Formation professionnelle