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Mairie d'Angers Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20182779
    Mairie d'Angers
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
    11/10/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20182399
    Mairie d'Angers
    Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
    31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/10/2018 1 31/12/2018

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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