CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Amiens Travail Et Emploi/Emploi Public

  • Avis 20133675
    Mairie d'Amiens
    Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou son...
    10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
  • Avis 20132717
    Mairie d'Amiens
    Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.
    12/09/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 10/10/2013

Mots-clés

2 Effectif 2 Représentation 2 Territoriale 1 Discipline

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page