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Mairie d'Amboise Vie Publique

  • Avis 20176208
    Mairie d'Amboise
    Copie, par voie électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20226645
    Mairie d'Amboise
    24/11/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Contrats administratifs Permis de construire Commerce de détail Pollution
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Liste électorale 1 Permis de construire 1 Pollution

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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