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Mairie d'Ambérieu-en-Bugey Economie

Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20220595
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey

Caractère communicable des rapports d’études de faisabilité réalisés dans le cadre d’une mission...

10/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public