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Mairie d'Albertville

  • Avis 20140870
    Mairie d'Albertville
    Copie intégrale de l'acte de naissance d'X., née le 18 mars 1937.
    27/03/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
  • Avis 20212656
    Mairie d'Albertville
    Communication, de préférence par voie électronique, de l'arrêté n° PC 07301120D1028 délivré le...
    31/05/2021 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/03/2014 1 31/05/2021

Mots-clés

1 Permis de construire 1 État civil

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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