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Mairie d'Aigues-Vives (30) Sans objet/Communiqué

Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération de la commune...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20216669
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du mail de signalement initial de Madame X à la...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 16/12/2021

Conclusions

1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué