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Mairie d'Aigues-Vives

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Séances

2 24/07/2014 2 02/04/2015 2 30/07/2015 2 04/02/2016 1 04/07/2013 1 12/09/2013 1 10/10/2013 1 16/01/2014 1 22/05/2014 1 19/06/2014

Mots-clés

6 Budgets et comptes 4 Permis de construire 2 POS-PLU 2 Tarification des documents 1 Avocats 1 Congés 1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Moyens et fonctionnement 1 Politique et réglementation

Thèmes

2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 7 Vie Publique 7 Vie Locale 9 Vie Publique 9 Vie Locale

Conclusions

20 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Juridictionnel 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable/Sauf comportement

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