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Mairie d'Agde Industrie

  • Avis 20170984
    Mairie d'Agde
    Communication de la convention conclue en 2006 entre la X et/ou la ville d'Agde, la société X...
    24/05/2017 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20152837
    Mairie d'Agde
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...
    30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20202990
    Mairie d'Agde
    Copie des documents suivants : 1) les actes d'engagement du marché public de maîtrise d'œuvre n°...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 24/05/2017 1 31/12/2020

Mots-clés

2 Marché public 1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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