Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Maire de Paris (Inspection générale)
Enseignement
Conseil 20062651
Maire de Paris (Inspection générale)
- caractère communicable des documents suivants : 1) le rapport 04-34 portant sur la synthèse...
31/08/2006
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Enseignement
Culture
Loisirs