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Métropole européenne de Lille (MEL)

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Séances

2 22/10/2015 2 03/12/2015 2 20/02/2020 2 13/10/2022 1 10/09/2015 1 08/10/2015 1 17/12/2015 1 04/02/2016 1 31/03/2016 1 14/04/2016

Mots-clés

10 Territoriale 5 Délégation de service public 4 Eau 3 Carrière 3 Dossier personnel 3 Logement 3 Marché public 3 POS-PLU 2 Conditions de travail 2 Enquête publique

Thèmes

6 Développement Durable Et Transports 6 Environnement 7 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 8 Economie 8 Industrie 9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Aménagement Du Territoire 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public

Conclusions

19 Favorable 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

36 Affaire courante 3 Délégué

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