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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Métropole européenne de Lille (MEL)
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...
14/09/2017
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public