CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Métropole de Lyon Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 81 à 29 sur 29 trouvés.

Séances

2 18/06/2015 2 26/09/2019 1 10/09/2015 1 17/12/2015 1 21/01/2016 1 04/02/2016 1 03/03/2016 1 09/06/2016 1 08/09/2016 1 12/01/2017

Mots-clés

6 Budgets et comptes 4 Territoriale 3 Handicap - invalidité 2 Effectif 2 Rémunération 2 Zones d’activités 1 Accident du travail 1 Aide sociale 1 Archives 1 Assistants maternels et familiaux

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 3 Environnement 4 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Solidarités Et Prestations Sociales 6 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales

Conclusions

9 Sans objet/Communiqué 8 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf secret 2 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page