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Métropole de Lyon

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Séances

5 31/12/2019 3 31/12/2017 2 18/06/2015 2 15/09/2018 2 26/09/2019 2 07/09/2023 1 10/09/2015 1 17/12/2015 1 21/01/2016 1 04/02/2016

Mots-clés

10 Budgets et comptes 6 Territoriale 4 Marché public 3 Handicap - invalidité 3 Protection de l’enfance 3 Zones d’activités 2 Aide sociale 2 Assistants maternels et familiaux 2 Contrats administratifs 2 Effectif

Thèmes

5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 6 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 10 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Finances Locales 11 Affaires Sanitaires Et Sociales 10 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

18 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

33 Affaire courante 10 Délégué 1 Affaire de principe

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