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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Industrie
Affaire courante
Favorable
Avis 20176063
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du bordereau de prix servant à calculer les devis de raccordement, annexé à la...
05/04/2018
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public