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Métropole Nice Côte d'Azur

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Séances

3 31/08/2019 2 05/10/2017 2 31/03/2020 2 12/05/2022 2 08/09/2022 1 07/09/2017 1 31/12/2017 1 05/04/2018 1 12/07/2018 1 31/10/2018

Mots-clés

7 Territoriale 6 Délégation de service public 4 Budgets et comptes 4 Carrière 1 Accord-cadre 1 Association 1 Eau 1 Effectif 1 Equipements collectifs 1 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Environnement 4 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public

Conclusions

6 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

15 Affaire courante 7 Délégué

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