CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Lycée Jean Lurçat

  • Avis 20184508
    Lycée Jean Lurçat
    Communication du cahier du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de...
    18/04/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page