Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Irrecevable/Révision d'avis
Avis 20224507
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
22/09/2022
Irrecevable/Révision d'avis
Irrecevable/Imprécise
Favorable/Sauf vie privée
Favorable
Favorable/Sauf inexistant
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives