Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
La Roche-sur-Yon Agglomération
Développement Durable Et Transports
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20193704
La Roche-sur-Yon Agglomération
Communication, en sa qualité d'élu communautaire, du rapport d'expertise du groupement CALIA...
30/01/2020
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau