Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Agriculture / Agriculture
Industrie
Défavorable/Secret des affaires
Favorable
Avis 20214279
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication, par voie dématérialisée (au format Excel ou csv de préférence), des élements...
02/09/2021
Favorable
Défavorable/Secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Agriculture
Réglementation